| I) Identité du vendeur
OSCAR MUSIC Développement
Service V.P.C.
19, rue de Douai. 75009 Paris
Tel : 01 48 74 84 54
Fax : 01 40 16 43 38
RC : 400405742
II) Comment passer commande
·
On-line par paiement carte bancaire sécurisé
SSL
·
Par téléphone (01 48 74 84 54) et règlement par
carte bancaire.
·
Par télécopie (01 40 16 43 38) en précisant votre
numéro de carte bancaire.
·
Par courrier à l'adresse ci-dessus (en imprimant
le bon de commande et en joignant un chèque du montant du
règlement indiqué).
·
Tous les produits du site sont également disponible
dans la limite des stocks dans notre librairie à l'adresse
ci-dessus. (ouvert du mardi au samedi de 10h à 19h)
Tous nos prix sont en Euros toutes taxes comprises (T.V.A. 7%
pour les livres, 19,6% pour les accessoires et les vidéos).
Toute la marchandise reste propriété d'Oscar Music Développement
tant qu'elle n'a pas été entièrement réglée.
Les prix indiqués pourront varier en fonction de leur indexation
sur les monnaies étrangères et/ou des variations décidées
par l'éditeur ou les fabricants et distributeurs.
III) Délai de livraison
La
maîtrise de notre stock nous permet une livraison rapide
: 80% des commandes sont préparées et expédiées
le jour même ou le lendemain, plus délais poste
(hors dimanche, lundi et jours fériés), à
condition que le paiement soit validé.
IV) Délai de réflexion
Conformément aux dispositions de l'article L 121-16 du code de
la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter
de la date de livraison pour nous retourner à vos frais par
courrier votre article pour un échange ou un remboursement;
les articles doivent être retournés dans leur emballage d'origine
et en parfait état. Les remboursements se feront par chèque
bancaire.
Concernant les CD, DVD, VIDEO et LOGICIELS, le droit de rétractation
ne peut s'exercer que dans le cas où les articles livrés
n'ont pas été descellés.
V) Responsabilité
Les informations contenues dans notre catalogue sur les fiches
produits peuvent malgré toute notre attention contenir des
erreurs typographiques ou de mise en page. En aucun cas notre
responsabilité ne peut être engagé. Si vous constatez certaines
erreurs nous vous serions gré de nous en informer à fin de
correction.
VI) Les frais de port
Application d'un tarif forfaitaire :
·
de 4,50 € pour toute commande inférieure
à 60 € (France métropolitaine).
·
de 8 € pour toute commande supérieure ou
égal à 60 € (France métropolitaine).
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de 15€ l'Europe.
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de 20€ pour les DOM et l'Afrique.
·
de 28€ pour les TOM, l'amérique,
l'Asie et l'Océanie.
Pour toute autre destination nous consulter.
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Par mail: contact@oscarmusic.fr
·
Par fax: 01 40 16 43 38
·
Téléphone: 01 48 74 84 54.
Tous nos envois en France métropolitaine sont en colissimo suivi.
VII) Eco taxe
Une
taxe (éco-participation) de 0.10€ TTC soit 0.08€
HT sera facturé en plus du prix indiqué sur
chaque métronome électronique et accordeur et
pour les mini amplis cette taxe sera de 1.00€ TTC soit
0.84€ HT.
VIII) Attribution de juridiction
En tout état de cause et pour tout litige éventuel, l'attribution
de la juridiction se fera exclusivement aux tribunaux de Paris.
Nous vous remercions d'avoir pris connaissance de nos conditions
de vente et restons à votre disposition pour toute question que
vous seriez amené à nous poser.
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